instagram
PRO A


ÇA GRONDE À ROUEN

Ça gronde à Rouen
Crédit photo : Vincent Janiaud

Le changement de nom du club ne fait pas l'unanimité à Rouen.

Le changement de nom du club ne fait pas l'unanimité à Rouen. Président de l'instution normande pendant seize ans, désormais à la tête de l'association du SPOR, Jean Prouin ne digère pas la décision de son successeur, Yvon Gueuder, d'avoir écarté l'appellation "SPO" (Stade philippin omnisports Rouen) au profit de celle de "Rouen Métropole Basket".

Par conséquent, il a décidé d'ouvrir une procédure judiciaire contre la SASP. Voici le communiqué transmis par Jean Prouin.

La SASP SPO ROUEN BASKET-BALL a décidé de changer de nom.

Pour information ce changement de nom est complètement illégal. Les droits sportifs, le nom du club et son logo appartiennent à l’Association qui est juridiquement propriétaire du club et donc de toutes ses équipes. La SASP ne peut exercer son activité que par une convention obligée par le code du Sport.

L’Association a été mise devant le fait accompli. Elle n’a jamais été contactée par la SASP qui a donc agit sans aucune autorisation et sans aucun respect de ses obligations légales et conventionnelles.

Une procédure judiciaire est en cours avec mise en demeure à fin aout. Sans réaction de la SASP et de son président, un référé sera demandé par l’avocat de l’association avant le début du championnat.

 
04 aout 2015 à 16:34
DID YOU LIKE IT ?
0 PARTAGE
Facebook share
0 COMMENTAIRE
QUI A ÉCRIT CE PAPIER ?
ALEXANDRE LACOSTE
Je vis pour les France - Espagne
Alexandre Lacoste
VOUS EN PENSEZ QUOI ?
LAISSEZ UN COMMENTAIRE
TOUTE L'ACTU
<
1
/
5
>
PROGRAMME TV
PRO A
03 décembre - 18h45
Monaco
Paris-Levallois
PRO A
04 décembre - 18h45
Lyon-Villeurbanne
Limoges
PRO A
05 décembre - 11h00
Monaco
Paris-Levallois
PRO A
05 décembre - 12h45
Lyon-Villeurbanne
Limoges
PRO A
06 décembre - 07h30
Lyon-Villeurbanne
Limoges