La LNB inflige une lourde amende financière aux Metropolitans 92

D’ordinaire, le relevé de décisions de la Commission Juridique, de Discipline et des Règlements (CJDR) de la LNB égrène des petites sanctions financières sans conséquence pour divers clubs. La séance du 28 février n’a pas échappé à la règle : 250 euros pour Nantes et Aix-Maurienne pour ne pas avoir inscrit dix joueurs sur la feuille de match, 500 euros pour le Paris Basketball à cause d’un problème de statistiques. Mais une somme retient tout de même l’attention : 10 400 euros ferme, de loin la plus lourde amende prononcée par le CJDR cette saison.

Sans surprise, elle a été infligée aux Metropolitans 92 pour manquement aux obligations de l’article 79 des Règlements de la LNB, relatif à la transmission des documents contractuels. Celui-ci stipule que « les clubs engagés dans les compétitions déléguées à la LNB doivent transmettre à la Commission d’Homologation et de Qualification tout document contractuel ou relatif à un lien contractuel (notamment les contrats de travail, avenants, ruptures de contrats anticipées, accord de transfert…) aux fins d’enregistrement dans un délai de 15 jours calendaires suivant la signature du contrat ».  La non-transmission est « une infraction constitutive d’une fraude susceptible de donner lieu à une sanction », ajoute la ligue.

Une amende liée au contrat de Matthieu Gauzin

Ainsi, cette amende de 10 400 euros vient sanctionner toutes les clauses de sortie, signées bilatéralement entre les Mets et plusieurs de ses joueurs (Bost, Theodore, Gauzin, etc) via des écrits sous seing privé, non transmises à la ligue. C’est notamment celle du meneur berruyer, dont le transfert vers Nancy a été bloqué par la LNB, qui était au cœur des débats du CJDR.

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« Quasiment tous les clubs disposent de ce type de clauses », nous expliquait le président Philippe Ausseur le 7 février. « Elles ne sont pas connues de la ligue et c’est bien le problème. Si elles l’étaient, elles seraient refusées et le contrat ne serait pas homologué. […] La sanction qui s’appliquera a minima sera une très lourde sanction financière. On sanctionnera probablement aussi financièrement les joueurs. Il faut que la sanction sera dissuasive, et elle le sera : ça pourrait largement être 25 000 euros en cas de première infraction, et probablement de 50 à 75 000 euros en cas de récidive. » Le CDJR a vu moins grand mais il s’agit tout de même de la première amende de ce type.

Finaliste de Betclic ÉLITE en 2023, le club de Boulogne-Levallois vit une saison catastrophique, née de ses incertitudes de l’été dernier, et est déjà promis à la relégation en Pro B, devancé de cinq longueurs par le premier non-relégable.