Avis défavorable du CNOSF : Monaco interpelle la FFBB et évoque une possible liquidation

L’AS Monaco Basket a subi ce vendredi 18 septembre un nouveau revers dans son combat pour intégrer la Nationale 1. Le conciliateur du Comité national olympique et sportif français (CNOSF) a proposé de s’en tenir à la décision prise par le Bureau fédéral de la FFBB le 12 septembre. Dans un courrier adressé dans la foulée au président de la Fédération, Jean-Pierre Hunckler, et transmis à BeBasket, l’avocat du club demande désormais à la FFBB de communiquer sa position définitive.

Le document apporte également des précisions importantes sur le raisonnement suivi par le conciliateur. Selon Maître Xavier Le Cerf-Galle, celui-ci a apprécié la légalité de la décision fédérale du 12 septembre sur la base des éléments communiqués par Monaco jusqu’au 9 septembre, sans retenir les nouvelles pièces adressées par le club le 14 septembre.

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Les nouvelles pièces de Monaco écartées de l’examen de la décision

Dans son courrier, l’avocat rappelle que le club avait notamment transmis une attestation du commissaire aux comptes après la décision fédérale. Ces nouveaux éléments étaient destinés, selon Monaco, à répondre aux motifs figurant dans la décision du 12 septembre.

Xavier Le Cerf-Galle indique que le conciliateur n’a pas retenu ces pièces pour apprécier la légalité de la décision initiale du Bureau fédéral.

L’avocat affirme également que l’avis de la Commission de contrôle de gestion présenté au Bureau fédéral n’aurait été communiqué au club que trois minutes avant l’audition du 16 septembre.

La position du CNOSF ne signifie donc pas, selon l’argumentaire défendu par Monaco, que les nouvelles garanties financières auraient été jugées insuffisantes. Le conciliateur a choisi d’examiner la décision fédérale à partir des éléments communiqués jusqu’au 9 septembre.

L’avocat de Monaco demande à la FFBB de trancher

Le conseil de l’ASM interpelle désormais directement la Fédération française de basketball.

« Il vous appartient dès lors de nous indiquer ce jour par retour de courrier si vous suivez cette recommandation, ou si sur la foi des éléments “nouveaux” transmis le 14 septembre dernier, la FFBB entend revenir sur sa position et intégrer AS Monaco Basket en NM1 », écrit Maître Xavier Le Cerf-Galle.

La Fédération doit donc maintenant indiquer si elle maintient sa décision du 12 septembre ou si elle accepte de revenir sur sa position après réception des nouveaux éléments transmis par Monaco.

Une créance de 21,7 millions d’euros et 22 emplois évoqués

Le courrier détaille également les conséquences qu’aurait, selon l’avocat du club, une non-intégration en Nationale 1. Xavier Le Cerf-Galle affirme qu’un refus ferait ressurgir une créance de la société SNF d’un montant de 21,7 millions d’euros. Celle-ci avait été abandonnée sous réserve de l’intégration de l’AS Monaco Basket en NM1.

L’avocat indique également qu’une absence d’engagement dans un championnat de haut niveau entraînerait le licenciement des 22 salariés de la société, la disparition de son objet social et « probablement la liquidation de cette dernière ».

« Il vous appartient ainsi de prendre la responsabilité de cette décision de confirmation ou non, au nom de la FFBB », conclut-il.

Après l’avis défavorable du CNOSF, la prochaine étape est donc désormais entre les mains de la Fédération. Monaco lui demande officiellement de dire si elle maintient son refus ou si elle accepte de reconsidérer sa position sur la base des pièces communiquées après la décision du 12 septembre.