Roanne n’a pas eu gain de cause devant la Chambre d’Appel de la FFBB
Betclic ELITE - La Chambre d'Appel de la FFBB confirme la décision du Comité Sanitaire de la Ligue Nationale de Basket concernant le report de la rencontre du 23 décembre entre Roanne et Gravelines-Dunkerque.
D.J. Cooper et Yannis Morin, l’axe 1-5 de la Chorale de Roanne.
Crédit photo : Olivier Fusy
La Chambre d’Appel de la FFBB confirme la décision du Comité Sanitaire de la Ligue Nationale de Basket (LNB) concernant le report de la rencontre du 23 décembre entre la Chorale de Roanne et le BCM Gravelines-Dunkerque.
Voici le communiqué de la FFBB :
« Conformément aux dispositions de l’article 924 des Règlements Généraux de la FFBB, la CHORALE DE ROANNE BASKET a régulièrement interjeté appel de la décision devant la Chambre d’Appel.Les parties ont été auditionnées le 18 janvier 2024 au siège de la FFBB.Réunie le 9 février 2024, la Chambre d’Appel – section administrative a délibéré sur le dossier et décidé de :– Confirmer la décision du Comité Sanitaire de la Ligue Nationale de Basket.Le club a la possibilité de contester cette décision auprès du Tribunal Administratif. Préalablement à cette saisine, un recours est obligatoire auprès du CNOSF, dans un délai de quinze (15) jours conformément à l’article R. 141-15 du Code du sport.Ce relevé de décision est rendu public conformément à l’article L.132-2 alinéa 4 du Code du Sport. »
Le club prend acte de la décision de la chambre d'appel de la @ffbasketball
Les dirigeants se réservent le droit de poursuivre leur démarche afin de faire respecter l’équité sportive dans ce dossier#ChoraleNation #BetclicELITE https://t.co/TqbHlCKYcq— Chorale Roanne Basket (@ChoraleRoanne) February 19, 2024
Commentaires